Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SIBILLE DALLE
/
PONT DE WARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DE WARCHE
SIBILLE DALLE

Numéro de dépôt :
93477037
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque PONT DE WARCHE

Déposée le 20 juillet 1993 par la société SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DE WARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société SIBILLE DALLE domicilié(e) 86 rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 356 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque PONT DE WARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DE WARCHE est expirée depuis le 20 juillet 2003.

SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes : SILKRAFT , SD SIBILLE DALLE , SULCOTE , WARCHE , GERVAL , ADERKRAFT , (Marque figurative) , RINOVO , ADERCOTE , GERIKO


SIBILLE DALLE - 86 rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 319356218


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; pellicules en matière plastique pour l'emballage; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Traitement, transformatin et recyclage du papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.